Les registres paroissiaux

Les registres paroissiaux, aussi appelés registres de catholicité ou registres BMS (pour baptêmes, mariages et sépultures), sont des livres tenus par les autorités ecclésiastiques et contenant l’ensemble des baptêmes, mariages et sépultures effectués dans une paroisse. Ils constituent les sources principales pour établir sa généalogie avant la Révolution.

 

  1. Un peu d’histoire…

En France, les premiers registres permettant d’identifier un individu apparaissent au début du XIVème siècle. Ils sont tenus par les autorités ecclésiastiques et enregistrent les baptêmes et sépultures au sein d’une paroisse. Leur usage n’est alors pas répandu.

Edit de Villers-Cotterêts (1539)

C’est l’ordonnance de Villers-Cotterêts, promulguée en 1539 par François, qui rend obligatoire l’enregistrement des baptêmes, de même que les sépultures des personnes détenant des bénéfices, dans des registres. Ceux-ci, rédigés en français par les curés dans chaque paroisse, doivent être déposés, chaque année, au greffe du bailliage ou de la sénéchaussée.

Le Concile de Trente (1545-1563) demande également aux curés de tenir un registre des baptêmes. Il impose en outre de publier des bans de mariage et d’inscrire les unions dans un registre.

En 1579, l’ordonnance de Blois étend à toute la France l’obligation d’enregistrer les mariages et les sépultures dans des registres. A partir du XVIème siècle, on a ainsi traces des baptêmes, mariages et décès.

Enfin, le Code Louis ou ordonnance de Saint-Germain-en-Laye, introduit, en 1667, la tenue de tous ces registres en double exemplaire. L’un, la « minute », reste dans la paroisse, et l’autre, la « grosse », est transmis au greffe du bailliage. Mais l’ordonnance est mal appliquée et ce n’est qu’à partir de la déclaration de 1736, qui la rappelle et la complète, que la pratique de tenir des registres en double se généralise dans les paroisses. Cet usage a permis de réduire les pertes d’informations à partir de la moitié du XVIIème siècle. La déclaration de 1736 insiste également sur l’obligation d’enregistrer les ondoiements pour les enfants mort-nés.

N’étant pas de profession catholique, les protestants échappent à cet enregistrement, ce qui les prive de certains droits. Ils obtiennent par l’Edit de Nantes en 1598, le droit à la rédaction de leurs actes. Retiré en 1685, ce droit leur est restitué en 1787 avec l’édit de Tolérance ou édit de Versailles. Cet édit demande aux curés d’enregistrer les naissances, mariages et décès des personnes de confession protestante, juive et des athées. Il permet ainsi aux personnes non catholiques de bénéficier de l’état civil sans devoir se convertir (ou faire semblant) au catholicisme.

Le décret de l’Assemblée nationale du 20 septembre 1792 définit un nouveau mode de « constater l’état civil des citoyens » : la tenue des registres est retirée aux curés et remise aux maires.

 

  1. Le registre en lui-même
Registre paroissial de Saint-Léger (1717)

Les registres paroissiaux se présentent sous forme de livres. Les actes sont écrits les uns à la suite des autres, sans distinction de nature.

Ils recensent uniquement les catholiques. Selon les paroisses, les conditions de rédaction et de conservation, ils peuvent contenir des lacunes, être imprécis.

Ils n’atteignent leur forme finale, celle qui perdurera, qu’en 1667, quand le Code Louis ou ordonnance de Saint-Germain-en-Laye institutionnalise la présentation des registres avec un enregistrement chronologique des actes, quelle que soit leur nature.

En 1746, un arrêt du Conseil prescrit de dissocier en deux registres distincts, d’un côté, les actes de baptême et de mariage et, de l’autre, les actes de sépulture.

La présence de tables récapitulatives est très rare, ce qui implique de feuilleter les actes uns à uns.

 

  1. Les différents actes

Les éléments d’état civil notés dans les registres paroissiaux ont évolué dans le temps et peuvent aussi dépendre du curé.

3.1. Acte de baptême

L’acte de baptême mentionne les éléments suivants :

  • Nom et prénoms du nouveau-né. Il est fréquent que l’enfant porte le prénom d’un de ses parents naturels ou spirituels.
  • Date et lieu du baptême. La date de naissance n’est pas toujours indiquée. En général, le baptême intervient le jour ou le lendemain de la naissance, car on redoutait la mort précoce de l’enfant sans qu’il n’ait pu recevoir le sacrement lui ouvrant les portes du Paradis.
  • Nom et prénoms des parents, parfois suivis de leur âge, de leur état patrimonial, de leur profession et de leur domicile. Le nom de jeune fille de la mère n’est mentionné que dans les registres les plus récents.
  • Nom et prénoms des parrains et marraines, mention rendue obligatoire par le concile de Trente. En effet, à cette époque, la filiation spirituelle a la même valeur que la parenté naturelle.
  • Signature du célébrant, du père, du parrain et de la marraine, à partir de 1667.

3.2. Acte de mariage

L’acte de mariage comprend les éléments suivants :

  • Date et lieu du mariage. Le mariage avait généralement lieu dans la paroisse d’origine de la mariée, sur une période assez restreinte, en raison des différentes contraintes religieuses et des contraintes liées à l’activité agricole, soit en novembre, janvier et février, et le plus souvent le mardi ou le mercredi.
  • Noms et prénoms des mariés
  • Age et lieu de naissance des mariés. Néanmoins, parfois, le curé confond le lieu de naissance avec le lieu de résidence des conjoints, sans qu’ils aient été baptisés à cet endroit.
  • Mention de la situation des mariés :
    • majeur(e) ou mineur(e). Les parents des conjoints devaient approuver le mariage.
    • veuf ou veuve. Si l’un des conjoints est veuf, ses parents ne sont pas mentionnés dans l’acte. Il faudra alors se reporter à l’acte du premier mariage pour trouver leur nom et prénoms.
  • Nom et prénoms des parents. Dans les registres les plus anciens, les parents ne sont pas systématiquement renseignés. Mais ils peuvent être signalés comme témoins. Dans ces cas-là, il faut bien veiller à noter les témoins des conjoints et les parents spirituels dans les actes de baptême des enfants du couple, qui peuvent être les parents du couple.
  • Nom et prénoms des témoins, généralement au nombre de quatre. Leur relation avec les mariés peut être signalée dans l’acte.
  • Signatures, rendues obligatoires en 1667.
  • Mentions diverses : dates de publication des bans, date de délivrance des dispense de consanguinité, reconnaissance d’un enfant né avant mariage.

La formalisation de l’acte de mariage a répondu à deux objectifs :

  • Eviter les mariages clandestins, par la présence de témoins et l’approbation des parents, rendus obligatoire en 1579.
  • Eviter la consanguinité par la mention d’une dispense.

Les bans, institués par le concile de Trente, répondaient à ces deux objectifs. Publiés trois dimanches consécutifs avant le mariage, ils annonçaient celui-ci à la population de la paroisse.

3.3. Acte de sépulture

Un acte de sépulture contient moins d’informations que les deux précédents actes :

  • Date et lieu de sépulture. L’inhumation a lieu le jour ou le lendemain du décès dont la date n’est pas toujours indiquée. Le défunt est inhumé dans le cimetière ou dans l’église.
  • Nom et prénom de la personne décédée, sa profession et son lieu de résidence, s’il diffère du lieu de décès, son état matrimonial dans le cas des femmes, les noms et prénoms du père pour les enfants.
  • Il est très souvent estimé, voire surestimé, car, à l’époque moderne, on ne retenait pas l’année de naissance.
  • Nom et prénoms de témoins, ainsi que, parfois, leur lien de parenté avec le défunt

 

  1. Où trouver les registres paroissiaux ?

Les registres paroissiaux, jadis conservés dans les presbytères, ont été transférés aux Archives communales en 1792. S’agissant d’archives anciennes, les communes ont pu les verser aux Archives départementales dont elles dépendent.

La collection du greffe a été versée aux Archives départementales (série E).

Ils sont librement communicables.

Sources

 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES DEUX-SEVRES, “Avant 1792 : les registres paroissiaux”, in Archives départementales des Deux-Sèvres : http://archives.deux-sevres.com/archives79/Recherchestypes/Originefamiliale/Lanaissance/L%C3%A9tatcivil/Avant1792.aspx

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE MARITIME, “Etat-civil”, in Archives départementales de Seine Maritime : http://www.archivesdepartementales76.net/rechercher/archives-en-ligne/etat-civil-en-ligne/

BERNARD Gildas, Guide des recherches sur l’histoire des familles, Paris, 1988 : http://www.francegenweb.org/archives/guide/index.php?id=02_les_registres_de_catholicite

CDIP, “Registres paroissiaux : baptême, mariage et sépulture”, in Guide de généalogie : http://www.guide-genealogie.com/guide/registres_paroissiaux.html

LE MEE René, “La réglementation des registres paroissiaux en France”, in Annales de démographie historique, 1975, vol.1, p.433-477 : http://www.persee.fr/doc/adh_0066-2062_1975_num_1975_1_1296

LINTERNAUTE, « Les registres paroissiaux », in Les fiches pratiques, dernière mise à jour en avril 2017 : http://www.linternaute.com/pratique/loisirs/genealogie/les-documents-utiles/740/les-registres-paroissiaux.html

WIKIPEDIA, Histoire de l’état-civil en France, dernière mise à jour le 16 janvier 2017 : https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_l%27%C3%A9tat_civil_en_France

WIKIPEDIA, Registre paroissial, dernière mise à jour le 23 septembre 2016 : https://fr.wikipedia.org/wiki/Registre_paroissial

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